Propriété intellectuelle

Cette page complète la page des mentions légales.

Rappel du droit de la propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Nicolas ULLERN.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques présentent sur http://www.nicolasullern.net ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Nicolas ULLERN, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En résumé, les présentations étant faites, les contenus diffusés sur ce site (photos, dessins, textes, etc.) sont visibles gratuitement mais ne sont pas pour autant libres de droits.

Usage de mes œuvres

Si vous souhaitez utiliser une de mes publications, vous pouvez me demander mon autorisation pour un usage à but non lucratif (et à la condition que mon nom et l’adresse de mon site soient mentionnés) ou un devis pour un usage commercial depuis la page Contact.

Toutefois, je refuse que mes œuvres soient utilisées dans un but de soutien politique, religieux ou pour tout autre engagement que je n’aurais pas moi-même choisi.

Réclamations

Si sur une photo votre visage apparait, au cas où vous souhaiteriez pleinement ne plus figurer, je peux sur simple demande soit retirer le cliché si vous êtes le sujet principal ou l’un des sujets principaux, soit flouter votre visage si vous n’êtes pas le sujet principal (par exemple si vous apparaissez en arrière-plan).

Plus d’informations du côté des mentions légales.